Antoine LOYSEL, auteur cité dans le Littré
LOYSEL (1536-1619)
Dans le texte d'origine du Littré, les auteurs pouvaient être nommés par de nombreuses variantes. Dans cette version en ligne, la forme LOYSEL a été choisie.Œuvres citées dans le dictionnaire Littré
Cette liste des œuvres a été compilée manuellement pour ce site web. Elle n'est pas exhaustive, et privilégie autant que possible les références aux éditions originales. Elle peut toutefois comprendre des publications contemporaines d'É. Littré, lorsque ce dernier était explicite sur ses sources ou qu'il cite des compilations. Le dictionnaire imprimé contenait d'ailleurs une liste très partielle des œuvres et auteurs.
| Titre de l'œuvre | Date de parution | Citations |
|---|---|---|
| Institutes coutumières, manuel de plusieurs et diverses reigles, sentences, et proverbes tant anciens que modernes du droict coustumier et plus ordinaire de la France | 1608 | 474 citations |
Quelques citations de Antoine LOYSEL
Voici un tirage aléatoire parmi ses 478 citations dans le Littré.
En chose vendue par decret [autorité de justice] eviction n'a point de lieu [la vente judiciaire purgeant les hypothèques].
411 (éviction)Qui tient terres sujettes à champart n'en peut lever la desblée sans appeler le seigneur, sur peine de l'amende.
544 (champart)Tant que la femme et les enfants vivent, le douaire est en incertitude, et s'appelle douaire egaré.
172 (douaire)Droit de mouture est que les meuniers doivent rendre du rès [mesure de grain rase] le comble [mesure de farine comble].
262 (comble [1])Le vassal peut demembrer, bailler à cens et arrentement son fief, sans l'assens de son seigneur, jusqu'au tiers de son domaine, sans s'en dessaisir, ou la main mettre au baston ; qui est ce qu'on dit : se jouer de son fief, sans demission de foi.
641 (bâton)Douaire coutumier saisit.
145 (douaire)Tous delits sont personnels [le répondant n'est tenu que civilement, non corporellement] ; et en crime n'y a point de garant [l'auteur et l'instrument sont également punis].
797 (délit [1])Qui de barres se veut aider, doit commencer aux declinatoires pour venir aux dilatoires, et finalement aux peremptoires ; et si la derniere met devant, ne se peut aider des premieres.
702 (dilatoire)Le retrait [droit de rachat] seigneurial est censuel ou feodal, et s'appelle coutumierement droit de retenue.
423 (retenue)Nul ne peut avoir entrée, issue, glaçoir [lieux d'aisance], evier, egout ou gouttiere sur son voisin, s'il n'a titre.
293 (gouttière)Toutes appellations ont effet suspensif et devolutif, sinon que, par l'ordonnance, les jugemens soient executoires, nonobstant oppositions ou appellations quelconques.
885 (dévolutif, ive)Les gens d'eglise en prescrivent l'indemnité [d'un acquêt] par trente ans, et le droit d'amortissement par cent ans.
725 (prescrire)L'on a dit autrefois, qu'où ramage [les descendants] defaut, lignage [les ascendants] succede.
342 (ramage [1])En murs mitoyens il est loisible d'avoir fenestre sur son voisin, à verre et fer dormans, à neuf pieds de hauteur du rez-de-chaussée.
285 (dormant, ante)Douaire en meubles retourne aux hoirs du mari après le decès de la femme, sinon qu'il soit accordé sans retour.
148 (retour)Donation entre-vifs.
662 (donation)Les mineurs et les femmes ont hypotheque taisible et privilegiée sur les biens de leurs tuteurs et maris, du jour de la tutele et du contrat de mariage.
497 (hypothèque [1])Les seigneurs censiers et rentiers peuvent proceder par saisie sur les heritages sujets à cens et rentes, laquelle tient pour les trois dernieres années pretendues et affirmées par le seigneur, nonobstant opposition.
524 (rentier, ière)L'on a dit autrefois qu'où ramage [descendance] defaut, lignage [ascendance] succede.
342 (lignage [2])Le seigneur n'est exclus du retrait [droit de rachat] pour avoir reçu les cens, rentes ou autres redevances annuelles [mais seulement par les droits seigneuriaux de mutation].
466 (cens)