Antoine LOYSEL, auteur cité dans le Littré

LOYSEL (1536-1619)

Dans le texte d'origine du Littré, les auteurs pouvaient être nommés par de nombreuses variantes. Dans cette version en ligne, la forme LOYSEL a été choisie.

478 citations dans le Littré

Œuvres citées dans le dictionnaire Littré

Cette liste des œuvres a été compilée manuellement pour ce site web. Elle n'est pas exhaustive, et privilégie autant que possible les références aux éditions originales. Elle peut toutefois comprendre des publications contemporaines d'É. Littré, lorsque ce dernier était explicite sur ses sources ou qu'il cite des compilations. Le dictionnaire imprimé contenait d'ailleurs une liste très partielle des œuvres et auteurs.

Titre de l'œuvre Date de parution Citations
Institutes coutumières, manuel de plusieurs et diverses reigles, sentences, et proverbes tant anciens que modernes du droict coustumier et plus ordinaire de la France 1608 474 citations

Quelques citations de Antoine LOYSEL

Voici un tirage aléatoire parmi ses 478 citations dans le Littré.

  1. Retrait [droit de rachat] seigneurial et conventionnel est cessible ; le lignager non, si ce n'est à un lignager.
  2. Par le droit ancien de la France, le contumax perdoit sa cause bonne ou mauvaise, civile ou criminelle ; aujourd'hui il faut justifier sa demande.
  3. Fautes [défauts] valent exploits.
  4. En murs mitoyens il est loisible d'avoir fenestre sur son voisin, à verre et fer dormans, à neuf pieds de hauteur du rez-de-chaussée.
  5. Possession centenaire et immémoriale vaut titre.
  6. Les sergens messiers et forestiers sont crus de leurs prises et rapports jusqu'à cinq sols.
  7. Baux d'heritages à emphyteuse et longues années sont immeubles.
  8. L'on doit venir par action [en justice, non par saisie] pour loyaux aides ou chevels [aides capitales, dues aux chefs, seigneurs].
  9. Le cas de rançon [pour loyaux aides] est reiterable, les autres non.
  10. Se jouer de son fief [le démembrer] sans demission de foi [sans perdre son droit de seigneur].
  11. En matiere criminelle n'y a partage : ains passe le jugement à la plus douce opinion.
  12. Douaire en meubles retourne aux hoirs du mari après le decès de la femme, sinon qu'il soit accordé sans retour.
    148 (retour)
  13. Toute rente constituée en grain ou autre espece est reductible à argent.
  14. Douaire prefix, ou convenancé, ne saisissoit point, et se devoit demander en jugement.
  15. Quand mise ou arbitrage est mis sur deux qui ne se peuvent accorder, ils ne peuvent prendre un tiers, s'il ne fut mis en la mise [compromis].
    359 (mise)
  16. Le preneur ou son heritier qui deguerpit [pour se décharger d'une rente foncière], doit payer les arrerages passés, l'année courante et un terme de plus.
  17. Les seigneurs censiers et rentiers peuvent proceder par saisie sur les heritages sujets à cens et rentes, laquelle tient pour les trois dernieres années pretendues et affirmées par le seigneur, nonobstant opposition.
  18. Par la loi salique les royaumes, duchés, comtés, marquisats et baronnies ne se demembrent pas.
  19. Enfans mariés sont tenus pour hors de pain et pot, c'est à dire emancipés.
  20. Droit de bourgeoisie s'acquiert par demeure par an et jour, ou par aveu, ès lieux où il y a droit de parcours et entre-cours.