Antoine LOYSEL, auteur cité dans le Littré

LOYSEL (1536-1619)

Dans le texte d'origine du Littré, les auteurs pouvaient être nommés par de nombreuses variantes. Dans cette version en ligne, la forme LOYSEL a été choisie.

478 citations dans le Littré

Œuvres citées dans le dictionnaire Littré

Cette liste des œuvres a été compilée manuellement pour ce site web. Elle n'est pas exhaustive, et privilégie autant que possible les références aux éditions originales. Elle peut toutefois comprendre des publications contemporaines d'É. Littré, lorsque ce dernier était explicite sur ses sources ou qu'il cite des compilations. Le dictionnaire imprimé contenait d'ailleurs une liste très partielle des œuvres et auteurs.

Titre de l'œuvre Date de parution Citations
Institutes coutumières, manuel de plusieurs et diverses reigles, sentences, et proverbes tant anciens que modernes du droict coustumier et plus ordinaire de la France 1608 474 citations

Quelques citations de Antoine LOYSEL

Voici un tirage aléatoire parmi ses 478 citations dans le Littré.

  1. Faculté de rachat de rentes procedans de bail d'heritages, se prescrit par trente ans.
  2. Les dettes privilegiées ne sont tenues venir à contribution, ains ont droit de preference.
  3. Les ascendans succedent aussi aux meubles et acquests de leurs enfans.
  4. Le seigneur n'est tenu faire vue à son rentier foncier ou censier.
  5. Le seigneur qui a reçu son vassal en foi sans aucune reservation, ne peut saisir le fief pour les droits par lui pretendus.
  6. Le seigneur confisquant est tenu des dettes jusqu'à la valeur du fief.
  7. Le retrait lignager ne dure qu'un an après l'ensaisinement [la prise de possession par l'acquéreur], sans qu'on soit tenu de rien faire signifier [aux parents].
  8. Si le lignager retrait [exerce le droit de rachat] sur le seigneur, il lui paiera ses droits.
  9. Le locataire est contraint à vuider par execution et mise de ses meubles sur les carreaux.
  10. Si une demande ne passe vingt sols, jour de conseil [délai accordé au défendeur pour consulter] n'en est octroyé.
    696 (jour)
  11. Meubles n'ont point de suite [on ne peut les saisir en main tierce] par hypotheque, quand ils sont hors de possession du detteur.
    487 (suite)
  12. Le domaine de la couronne de France est inalienable et imprescriptible.
  13. En villes, tout mur est metoien, s'il n'appert du contraire.
  14. Trouble [de possession] s'entend, non-seulement par voie de fait, mais aussi par denegation judiciaire.
  15. Langueyeurs sont tenus de reprendre les porcs qui se trouvent mezeaux [ladres] en la langue.
  16. Le haut-justicier succede à son sujet par faute de parens, comme le roy aux aubains.
    348 (aubain)
  17. Terres qui sont aux issues des villes, bourgs et villages, ne sont defensables [interdites au libre parcours et vaine pâture], si elles ne sont bouchées.
  18. Tous delits sont personnels [le répondant n'est tenu que civilement, non corporellement] ; et en crime n'y a point de garant [l'auteur et l'instrument sont également punis].
  19. Les cautions judiciaires n'ont point de lieu entre les François.
  20. En murs mitoyens il est loisible d'avoir fenestre sur son voisin, à verre et fer dormans, à neuf pieds de hauteur du rez-de-chaussée.