Antoine LOYSEL, auteur cité dans le Littré

LOYSEL (1536-1619)

Dans le texte d'origine du Littré, les auteurs pouvaient être nommés par de nombreuses variantes. Dans cette version en ligne, la forme LOYSEL a été choisie.

478 citations dans le Littré

Œuvres citées dans le dictionnaire Littré

Cette liste des œuvres a été compilée manuellement pour ce site web. Elle n'est pas exhaustive, et privilégie autant que possible les références aux éditions originales. Elle peut toutefois comprendre des publications contemporaines d'É. Littré, lorsque ce dernier était explicite sur ses sources ou qu'il cite des compilations. Le dictionnaire imprimé contenait d'ailleurs une liste très partielle des œuvres et auteurs.

Titre de l'œuvre Date de parution Citations
Institutes coutumières, manuel de plusieurs et diverses reigles, sentences, et proverbes tant anciens que modernes du droict coustumier et plus ordinaire de la France 1608 474 citations

Quelques citations de Antoine LOYSEL

Voici un tirage aléatoire parmi ses 478 citations dans le Littré.

  1. Terres tenues à champart, terrage, vinage, gros cens [ou croit de cens, contre-cens, surcens, par opposition à chefcens ou cens primitif], ou rente originaire et directe, tenant lieu de chef-cens, doivent lods et ventes au seigneur desdits champart, terrage, etc.
    545 (cens)
  2. Toutes accrues [terres envahies par les bois voisins] sont reputées vaines pastures.
    248 (accrue)
  3. Terres et choses decimales [décimables] tenues en fief, ne sont pas plus affranchies de dismes spirituelles, que sont les autres domaines.
  4. Le seigneur censier peut tenir, en sa main, les terres vacantes, et en faire les fruits siens, jusqu'à ce qu'il en soit reconnu.
  5. Les baillies en gardes sont coutumieres [c'est-à-dire déférées par la coutume].
  6. Les seigneurs censiers et rentiers peuvent proceder par saisie sur les heritages sujets à cens et rentes, laquelle tient pour les trois dernieres années pretendues et affirmées par le seigneur, nonobstant opposition.
  7. Tout obligé pour chose judiciaire est contraignable par corps, sans qu'il puisse estre attermoié, ni reçu à faire cession.
  8. Cil ne requiert pas suffisamment les choses à retrait, qui à court avenant [cour compétente] ne le requiert.
  9. En crime n'y a point de garant [celui qui a commis un crime à la suggestion d'autrui n'en est pas moins punissable].
  10. Exception d'argent non nombré n'a point de lieu.
  11. Quand droit de relief est du pour roture ou cotterée, il est coutumierement du double du cens ou de la rente.
    547 (roture)
  12. Douaire en meubles retourne aux hoirs du mari après le decès de la femme, sinon qu'il soit accordé sans retour.
    148 (retour)
  13. Le retrait [droit de rachat] seigneurial est censuel ou feodal, et s'appelle coutumierement droit de retenue.
  14. L'on a dit autrefois, qu'où ramage [les descendants] defaut, lignage [les ascendants] succede.
  15. Delivrance de meuble vendu presuppose paiement.
  16. Exception d'argent non nombré n'a point de lieu.
  17. Ce qui est recelé [caché, omis dans l'aveu ou dénombrement] est acquis au seigneur.
  18. Possession centenaire et immemoriale vault titre.
  19. Retrait [droit de rachat] seigneurial et conventionnel est cessible ; le lignager non, si ce n'est à un lignager.
  20. Les rentes sont reelles et immobiliaires ; les arrerages, personnels et mobiliaires.